--- [FAQ] Le Shop Leon-Concept ---

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--- [FAQ] Le Shop Leon-Concept ---

Messagepar Arkhenia » Sam 18 Aoû, 2012 11:49:51

  1. Qu'est ce que c'est ? :
    Le Shop Leon-Concept est mis à votre disposition pour que vous puissiez vous procurez des objets siglés LC (DVD des différents Leon's Day, Tee-Shirts, Stickers, Stylos) mais également pour s'inscrire à la Zone Membre

    Liste non exhaustive des objets mis en vente :
    • DVD des différents Leon's Day
    • Tee-Shirts : Du S au XXL
    • Stickers SEAT Sport Badgé LC
    • Stickers de trappe
    • Stickers Leon-Concept
    • Stickers Lettrage pare-soleil
    • Stickers Logo LC 3D
    • Stylos siglés LC

  2. Où le trouver ? :
    Cliquez ici

  3. Conditions Générales d'Utilisation :
    La boutique en ligne du site leon-concept.com, a été mise en place par la Team LC qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web leon-concept.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.

    Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l'acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle.
    La boutique en ligne mise en place par leon-concept.com dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

    -notice légale permettant une identification précise de leon-concept.com
    - présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés
    - indication, en Euros du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison
    - indication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécution
    - l'existence d'un droit de rétractation
    - la durée de validité de l'offre ou du prix
    - les conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est à durée indéterminée ou d'une durée supérieure à un an
    - L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française.Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales



    Article 1 : Intégralité
    Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

    Article 2 : Objet
    Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par leon-concept.com au consommateur.

    Article 3 : Documents contractuels
    Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

    Article 4 : Entrée en vigueur - durée
    Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dûes par leon-concept.com.

    Article 5 : Signature électronique
    Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

    Article 6 : Confirmation de commande
    Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

    Article 7 : Preuve de la transaction
    Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de leon-concept.com dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

    Article 8 : Informations sur les produits

    8-a : Leon-concept.com présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent au consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
    8-b : Les offres présentées par leon-concept.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

    Article 9 : Prix
    Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées commes des arrhes ou des acomptes.

    Article 10 : Mode de paiement

    Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le consommateur garantit à leon-concept.com qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Leon-concept.com se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. Leon-concept.com se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

    Article 11 : Disponibilité des produits
    La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 10 jours ouvré à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.

    Article 12 : Modalités de livraison
    Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et dans toute l'Europe. Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la leon-concept.com, dans un délai d'une semaine. Le consommateur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous en informant.

    LA POSTE
    La livraison sera effectuée dans les plus bref délais et au maximum dans les 10 jours ouvré si le produit est en stock. Dans le cas ou certains produits de votre commande ne seraient plus disponible, vous en serez avisé par e-mail avec éventuellement la nouvelle date de livraison prévue.

    Article 13 : Problèmes de livraison du fait du transporteur
    Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par simple courrier à :
    leon-concept.com
    Service Client,
    Route de la sauge 4

    1690 Villaz-St-Pierre/Suisse


    Article 14 : Erreurs de livraison
    14-a : Le consommateur devra formuler auprès de leon-concept.com le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.
    14-b : La formulation de cette réclamation auprès de leon-concept.com pourra être faite en vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez votre commande" " où, après avoir entré votre numéro de client, vous pourrez nous poser votre question à travers le menu nous contacter en precisant bien la référence de la commande.
    14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera leon-concept.com de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
    14-d : a réception de la réclamation, leon-concept.com attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail au consommateur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.
    14-e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à leon-concept.com dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Recommandé, à l'adresse suivante :
    leon-concept.com
    Service retour,
    route de la sauge 4

    1690 Villaz-st-Pierre/Suisse

    Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de leon-concept.com.
    Les frais d'envoi sont à la charge de leon-concept.com, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.

    Article 15 : Garantie des produits
    Le consommateur est expressément informé que leon-concept.com n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit. Les conditions et la durée de garantie producteur sont indiquées sur les fiches produits. Compte tenu de la fréquence de renouvellement des composants des produits techniques, leon-concept.com pourra, sur demande, informer le consommateur de la disponibilité des pièces de rechange des produits proposés et des modalités pour se les procurer éventuellement.

    Article 16 : Droit de rétractation
    Le consommateur dispose d'un délai de 10 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de leon-concept.com en vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez votre commande" où, après avoir entré votre numéro de client, vous pourrez obtenir votre numéro de commande. Le produit devra être retourné en Recommandé à:

    leon-concept.com, route de la sauge 4, 1690 Villaz-st-Pierre/Suisse.

    Les produits tels que Disques, CDs, ne devront pas avoir été descellés, afin que le consommateur puisse bénéficier du droit de rétractation.
    Les produits electroniques tels que platines, casques, tables de mixage, etc... restent soumis au délai légal de rétractation de 7 jours.
    Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
    Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la re-expédition se fera aux frais du consommateur.
    En cas d'excercice du droit de rétractation,leon-concept.com fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours. Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d'une vérification technique (cf produits devant être testés au préalable).
    Le consommateur sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire.

    Article 17 : Droits d'utilisation
    Le droit d'utilisation des logiciels de leon-concept.com, ainsi que ceux distribués par elle, est accordé au consommateur à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Toutefois, au titre de l'Article L122-6-1 de ce Code, le consommateur dispose d'un droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel. En tout état de cause, l'auteur du logiciel conserve un droit de propriété sur son œuvre, que le consommateur s'engage à respecter.

    Article 18 : Force majeure
    Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

    Article 19 : Non validation partielle
    Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

    Article 20 : Non renonciation
    Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

    Article 21 : Titre
    En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

    Article 22 : Loi applicable
    Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société MON ENTREPRISE pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation auprès de , via sa boîte de dialogue dédiée.

    Article 23 : Informatique et Libertés
    Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de leon-concept.com intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à leon-concept.com dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l''égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de leon-concept.com, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.


  4. Livraison :
    La livraison se fera dans un délai de 30 jours à partir du jour de la commande.
    Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.

    Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société, dans un délai d'une semaine.
    Le consommateur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande.
    En ce qui concerne l'expédition, nous travaillons essentiellement avec Colissimo Suivi ou la Poste Suisse. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail d'information.

    LA POSTE

    La livraison sera effectuée dans les plus bref délais et au maximum dans les 10 jours ouvré si le produit est en stock.

    Dans le cas ou certains produits de votre commande ne seraient plus disponible, vous en serez avisé par e-mail avec éventuellement la nouvelle date de livraison prévue.



    Article 13 : Problèmes de livraison du fait du transporteur

    Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par e-mail à
    leon-concept.com,
    shop[at]leon-concept.com [at] => @



    Article 14 : Erreurs de livraison

    - 14-a : Le consommateur devra formuler auprès de leon-concept.com le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.

    - 14-b : La formulation de cette réclamation auprès de leon-concept.com pourra être faite :
    - en vous connectant sur notre site dans la rubrique "Mon Compte", puis "Historique de vos commandes"où, vous pourrez nous poser votre question à travers le menu nous contacter en precisant bien la référence de la commande.

    - 14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera leon-concept.com de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

    - 14-d : A réception de la réclamation, leon-concept.com attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail, par fax ou par téléphone au consommateur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.

    - 14-e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à leon-concept.com dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colissimo Recommandé, à l'adresse suivante :



    leon-concept.com
    Route de la sauge 4,
    1690 Villaz-St-Pierre / SUISSE



    Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de leon-concept.com. Les frais d'envoi sont à la charge de leon-concept.com, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.


  5. Mentions Légales :
    Mention légale



    Hébergement
    BLC/leon-concept.com

    Propriété industrielle et intellectuelle
    L'ensemble de ce site, notamment les textes, les logos, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques, les documents téléchargeables ainsi que tous les éléments du code source, relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

    La reproduction ou la représentation totale ou partielle d'un de ces éléments, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit de Leon-Concept.com.

    Protection des données personnelles
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    Ces informations sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement.

    Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).

    Vous pouvez exercer ce droit :

    - Par courrier électronique à l'adresse suivante : shop[at]leon-concept.com [at] => @

    Cookies
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    - Enregistrer temporairement vos préférences ou vos sélections lors de votre visite.
    - Nous permettre de constituer les statistiques de fréquentation du site.

    Ces statistiques ne contiennent aucune donnée personnelle.
    Il n'y a aucun risque à accepter les cookies ce site.
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    Ils ne peuvent pas être exécutés en tant que codes ni transporter de virus.

    Responsabilité
    Leon-Concept.com décline toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son site Internet. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de Leon-Concept.com. En aucun cas Leon-Concept.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site web.

    Notre site web contient également des liens vers des sites tiers pour lesquels les mentions précédentes ne s'appliquent pas.


  6. Paiement Sécurisé :
    Paiement sécurisé
    Utilisation de Paypal

    Leon-concept.com met à votre disposition un mode de paiement via le systeme de paiement sécurisé Paypal par carte de crédit : CB, Visa, Eurocard, Mastercard et Amex.

    Pour le règlement par carte de crédit, le débit est effectué lors de l’expédition de votre commande à la condition d'avoir obtenu préalablement l'autorisation de débit de votre compte auprès des centres de paiement compétents, faute de quoi votre commande ne pourrait être prise en compte.
    Notre offre de paiement sécurisé

    Nos partenaires offrent à ce jour l'ensemble des fonctions nécessaires à la gestion d'un service d'acquisition sécurisée de paiements sur Internet. L'intégrité des données échangées est assurée par la procédure d'échange et le scellement des messages par l'utilisation des technologies SSL et SET.

    Leur utilisation ne nécessite pas de chargement préalable de logiciel spécifique sur votre disque. Le système transmet au serveur de nos partenaires les codes réponses conformes à la norme IS 8583 de l'ISO, et dans le cas d'un accord, un reçu est fourni à l'une et l'autre des parties, le client et le commerçant en ligne. Ce reçu électronique permet ultérieurement de valider l'existence du paiement à la demande de chacune des parties.

    Les moyens de cryptographie utilisés ont fait l'objet d'une déclaration auprès des services administratifs du gouvernement français.


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