Convocation a expertise amiable contradictoire

Modérateur: Modérateurs

Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar THE_KILLER » Dim 08 Mai, 2011 19:15:07

Suite à l'achat de ma 330D E90 en décembre 2010, j'ai vendu ma 320D E46 fin janvier 2011. Je suis passé par un mandataire qui s'est occupé de la vente. La voiture était niquel, je l'avais depuis mars 2010, à part un défaut du boitier d'airbag que j'avais fait réparé au début je n'ai eu aucun souci avec, il est vrai que je ne l'ai eu que de 123000 kms au moment ou je l'ai acheté et revendue à 140000.

J'ai fais l'entretien chez BMW dont la très grosse révision avant la vente. Contrôle technique 0 défaut, et mon chef d'atelier m'a dit après avoir fait la révision que la voiture était en parfait état. Le mandataire était également étonné de voir un véhicule si propre.

Bref j'ai reçu un recommandé il y a 2 jours pour une convocation à une expertise amiable contradictoire, indiquant un important dysfonctionnement sur le véhicule, sans spécifier quoi que ce soit, que le véhicule n'est plus utilisable dans des conditions normales.

J'ai appelé direct l'expert en question pour avoir des renseignements, celui ci n'a rien voulu dire, ajoutant que c'était déjà bien qu'il daigne me répondre au télephone... Et que j'avais vendu un véhicule d'occasion qui ne marchait pas, que j'allais payer, que je devais assumer et que j'irais au tribunal, texto ce qu'il m'a dit.

Du coup j'ai appelé le mandataire qui est convoqué également, voir s'il avait plus d'infos, il a joint l'expert qui a refusé de lui dire quoi que ce soit. Mais ce mandataire avait été joint par le jeune homme qui a acheté le véhicule peu de temps avant, pour un problème de turbo, non prit en charge par la garantie de 3 mois que le mandataire avait mis sur le véhicule.

Mercredi je vois mon chef d'atelier afin qu'il me donne l'historique d'entretien chez BMW du véhicule, sachant que le proprio avant d'origine entretenait le véhicule chez BMW normalement, d'après le carnet d'entretien.

En tout cas quand j'ai vendu le véhicule le turbo n'avait aucun souci, la voiture marchait très bien, que dois je faire? Mon assureur voiture me disant de ne pas aller à l'expertise. Mais cela ne me serait pas préjudiciable de ne pas y aller? Le mandataire m'accompagnera, il me dit qu'il n'y a pas forcement besoin de faire venir un expert avec nous. Lui avait essayer la voiture 30 min et n'avais rien trouver du tout au turbo, normal il allait très bien. L'acheteur a aussi essayé le véhicule 30 min d'ailleurs.

Et comme une tuile n'arrive jamais seule, le même jour j'ai une durite d'air qui a pétée sur ma 330D, 454 euro de travaux, tiens j'aurais peut être du faire une expertise amiable contradictoire à mon vendeur ^^

Merci d'avance de vos conseils.
Avatar de l’utilisateur
THE_KILLER
SEAT peut être fier de toi!
SEAT peut être fier de toi!
 
Messages: 2041
Inscription: Mar 18 Nov, 2003 16:46:03
Localisation: Trappes
Voiture: 335DA E91 Sport

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar Teuteu0169 » Dim 08 Mai, 2011 19:44:27

Je serais toi j'irais à la convocation.

De toute façon pour que ce soit toi qui paie les réparations, ils doivent prouver à leurs frais que tu étais au courant du vice...
Or apparement il n'y avait aucun problème. Tu ne pouvais donc pas etre au courant :-s .
Les paroles du mécanicien de chez BMW à qui tu as confié ta voiture pour l'entretien peuvent aussi fortement t'aider.
L'idéal serait qu'il vienne avec toi à la convocation.

Plus vous serez à dire la même chose et plus tu convaincras l'expert je pense.
Il ne faut pas se laisser marcher sur les pieds dès le début dans ce genre d'affaire, sinon celui d'en face t'écrasera.

Si tu n'as rien à te reprocher vas y et défends toi.
Avatar de l’utilisateur
Teuteu0169
SEAT peut être fier de toi!
SEAT peut être fier de toi!
 
Messages: 1208
Inscription: Mar 02 Juin, 2009 21:42:45
Localisation: Ain, 01560 Saint-Nizier le Bouchoux
Voiture: Toyota Supra MK4 UK-Spec Bi-Turbo 410cv

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar GOMA666 » Dim 08 Mai, 2011 20:41:45

avec ton assurance, je suppose que tu as une défence en justice , donc vas y... et essaie d'avoir aussi avec ton un membre de ta compagnie.
puisqu'on paie pour un service, faut l'utiliser :wink:

encore une fois, je remarque que de plus en plus d' "acheteur" pète la voiture pour ensuite se retourné sur les vendeurs, ça deviens une honte :evil: ...
"Sauvez les bretons mangez du cochon"
"Hier est mort, demain n’existe pas, et j’ai vécu aujourd’hui" Arno (1949-2022)
"J’ai toujours eu un besoin irrépressible d’être quelque chose de plus qu’un être humain" David Bowie (1947-2016)
"Je vous souhaite la force et la tendresse" Alain Bashung (1947-2009)
"Si vous ne trouvez plus rien, cherchez autre chose" Bertrand Cantat (1964-....)
Goma666 pour voir les photos: mise a jour 27/02/2021
Ma Goma666 pour en discuter
Goma666 de Mu
membre BELGE de Leon-Concept.com
Léon IV ST Fr et ex-Léon III ST Fr et ex-Léon II et ex-Léon I "imitation top sport"
GOMA666
Pilier du forum
Pilier du forum
 
Messages: 10840
Inscription: Mar 21 Juin, 2005 10:35:57
Localisation: Belgique (prés de Mons - Hainaut)
Voiture: Leon IV ST Fr Magnetic 130 cv

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar 20100 » Dim 08 Mai, 2011 22:09:39

La France devient de + en + procédurière... :roll:

Si tu as souscris à l'option de protection juridique sur ton assurance auto, renseigne-toi vite auprès de chez eux et constituer un dossier avec tous les éléments.
Image Image
Avatar de l’utilisateur
20100
Pilier du forum
Pilier du forum
 
Messages: 10761
Inscription: Mar 29 Mar, 2005 0:01:42
Localisation: 67 (Bas-Rhin)
Voiture: Exeo ST TSI 211

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar Kurios » Lun 09 Mai, 2011 8:05:24

Effectivement, a ta place, je me rendrai a la convocation, pour montrer ma bonne foi. Et j attendrai qu on me fournisse la preuve que le turbo était bien cuit lors de la reprise, ce qui d' après ce que tu dis n est pas prêt d' arriver. Ça va être dur de démonter la grosse reviz BM ; et le mandataire a forcément osculté le véhicule avant reprise (même si ça...)

A l inverse, cramer un turbo qui a 140 000 km en 3 mois de mauvaise utilisation pour le faire changer sous garantie alors qu on a mal lu les termes du contrat me semble tout aussi envisageable.

Faut pas oublier de toutes façons que ça reste une pièce qui s use...
Seat Leon 1M addict !!

Mes ex-Leon :
Leon Stella SDI Gris Arctique '01 / Leon Top Sport TDI 130 Gris Sombre '05 / Leon Cupra 4 TDI Rouge Flash '02 / Leon Cupra 4 V6 Gris Arctique '01 / Leon Top Sport TDI 150 Noir Magique '02 / Leon Sport 1.6 16V Bleu Impérial '02 / Leon Sport 20VT Gris Techno '02

Aujourd'hui :
Leon Cupra 4 V6 Jaune Ovni '02
Avatar de l’utilisateur
Kurios
SEAT peut être fier de toi!
SEAT peut être fier de toi!
 
Messages: 1983
Inscription: Mar 16 Mar, 2004 22:54:11
Localisation: 92
Voiture: Leon Cupra 4 V6

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar TheDSI » Lun 09 Mai, 2011 11:46:53

pour faire fonctionner la garantie légale de 3 moi pour vice caché, il faut :
- prouver que le problème était antérieur a la vente
- prouver que l'ancien proprio était au courant et n'a rien dit
- prouver que c'est une avarie grave qui diminue fortement l'utilisation ou la valeur du véhicule .

a mon avis tu n'as pas vraiment a t'inquiéter .
le fait que l'expert joue l'intimidation, un peu comme un huissier est monnaie courante .
un problème de turbo ne donne bien souvent aucun signe de faiblesse avant de casser .
tu as toutes tes factures d'entretiens a jours .
le contrôle technique ne mentionne aucun fuite d'huile .
l'acheteur a bien fait un essaie du véhicule, et un sifflement très prononcé du turbo est facilement détectable donc il ne peut pas dire qu'on lui a cacher quelque chose .
pas de sifflement, tu ne pouvais pas être au courant
sifflement et il ne pouvais pas ne pas être au courant .

le mot garantie veut tout et rien dire aujourd'hui . ce n'est ni plus ni moins qu'une assurance, il faut bien vérifier ce qui est pris en charge ou pas .
souvent la garantie légale ne fonctionne pas car on ne peut pas prouver que le défaut est antérieur a la vente ou que l'acheteur pouvais s'y attendre au vu de l'age et/ou du kilométrage de la voiture .
ex : une boite auto a 200000 Km, on considère que c'est normale a ce kilométrage et on ne peut pas prouver qu'elle patinait ou avait des difficultés a engager des rapports .
qui a dit qu'un "petit" GTB2260VK ne chargeais pas sur un 1.9 TDI ?
déjà presque 2 ans de bon et loyaux services .
Avatar de l’utilisateur
TheDSI
La leon est méritée
La leon est méritée
 
Messages: 576
Inscription: Dim 21 Sep, 2008 11:00:16
Voiture: SEAT TOLEDO TDI 150 Granvia

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar 20100 » Lun 09 Mai, 2011 19:38:45

TheDSI a écrit:pour faire fonctionner la garantie légale de 3 moi pour vice caché, il faut :
-

Il n'y a pas de réel délai pour invoquer un vice caché :-k

En fait le texte de loi reste très vague à ce sujet et parle uniquement de "brefs délais" et le vice caché peut ensuite être invoqué au maximum 2 ans après la découverte du "problème" :|
Image Image
Avatar de l’utilisateur
20100
Pilier du forum
Pilier du forum
 
Messages: 10761
Inscription: Mar 29 Mar, 2005 0:01:42
Localisation: 67 (Bas-Rhin)
Voiture: Exeo ST TSI 211

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar THE_KILLER » Mer 11 Mai, 2011 18:03:11

330D réparée, une douloureuse de 469 euro...

Sinon j'ai vu avec le chef d'atelier, il m'a sorti les factures d'entretien de la 320D et la grosse surprise, je l'ai achetée à 123000 kms, le proprio d'avant avait fait une reprise par une concession Toyota. Et la dernière facture qu'il a eu était à 120000 kms, facture de 3958 euro dont le remplacement du turbo, datant du 07/07/2009.

Une question, combien de temps ce nouveau turbo est garantie? Si c'est 2 ans le nouveau proprio est peut être sauvé.

J'ai les factures de 87000 kms jusqu'au moment de ma vente à 140000 kms.
Avatar de l’utilisateur
THE_KILLER
SEAT peut être fier de toi!
SEAT peut être fier de toi!
 
Messages: 2041
Inscription: Mar 18 Nov, 2003 16:46:03
Localisation: Trappes
Voiture: 335DA E91 Sport

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar Jéjé_BZH » Mer 11 Mai, 2011 18:45:55

Pour la garantie, je pense que le mieux aurait été de poser la question directement à bmw :wink:
Avatar de l’utilisateur
Jéjé_BZH
SEAT peut être fier de toi!
SEAT peut être fier de toi!
 
Messages: 2281
Inscription: Jeu 02 Nov, 2006 18:28:44
Localisation: Dans le Sud Manche (50)
Voiture: Audi A4 V6

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar THE_KILLER » Mer 11 Mai, 2011 19:07:46

En fait c'est ma femme qui a récupéré ma 330D et les factures de l'ancienne, j'ai vu ça à l'instant donc, j'appellerais demain
Avatar de l’utilisateur
THE_KILLER
SEAT peut être fier de toi!
SEAT peut être fier de toi!
 
Messages: 2041
Inscription: Mar 18 Nov, 2003 16:46:03
Localisation: Trappes
Voiture: 335DA E91 Sport

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar julien » Jeu 12 Mai, 2011 9:27:38

Salut, je te conseille aussi d'aller à la convocation, et de venir avec un expert que tu auras toi même mandaté, ou ton assurance si tu bénéficies de la protection juridique :coucou:

Teuteu0169 a écrit:Je serais toi j'irais à la convocation.

De toute façon pour que ce soit toi qui paie les réparations, ils doivent prouver à leurs frais que tu étais au courant du vice...
.


Absolument pas, je pense qu'une révision de ce que sont des vices cachés, s'impose :wink: Un vice caché est caché, par définition, tout autant aux yeux de l'acheteur que du vendeur... :coucou:

TheDSI a écrit: TheDSI » 09/05/2011 11:46

pour faire fonctionner la garantie légale de 3 moi pour vice caché, il faut :
- prouver que le problème était antérieur a la vente
- prouver que l'ancien proprio était au courant et n'a rien dit
- prouver que c'est une avarie grave qui diminue fortement l'utilisation ou la valeur du véhicule


Là aussi je pense qu'il faudrait réviser la notion de vices cachés avant de faire de telles réponses [-(
La garantie légale contre les vices cachés n'a pas de délai dans le temps, donc pas de "3 mois" qui tiennent.
Ensuite, il ne faut pas prouver que l'ancien proprio était au courant, puiqu'il en reste responsable même s'il n'en était pas informé.
Pour info, voir articles 1641 et suivants du code civil...

Dans le cas présent, ne pas prendre cette procédure à la légère, car devant un Juge, c'est celui qui aura le dossier le mieux ficelé qui l'emportera, le juge se basant sur le ou les rapports d'expertise, ce pourquoi il vaut mieux se présenter avec son propre expert...

Pour qu'il y ait vice caché, il faut 3 conditions cumulatives:

1- Que le problème rend le bien impropre à son usage ou réduise fortement cet usage ( à priori, un turbo HS rentre dans ce cas)
2- Que le problème était présent ou latent au moment de la vente (ca, ca restera à prouver, ce qui sera peut-être le plus difficile.)
3- Que le problème était indécelable pour un acheteur lambda moyen.
Avatar de l’utilisateur
julien
SEAT peut être fier de toi!
SEAT peut être fier de toi!
 
Messages: 2496
Inscription: Mer 24 Nov, 2004 20:40:10
Localisation: CLERMONT-FD
Voiture: Leon X-PERIENCE TDI 184

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar Teuteu0169 » Jeu 12 Mai, 2011 19:21:37

razor2 a écrit:Pour qu'il y ait vice caché, il faut 3 conditions cumulatives:

1- Que le problème rend le bien impropre à son usage ou réduise fortement cet usage ( à priori, un turbo HS rentre dans ce cas)
2- Que le problème était présent ou latent au moment de la vente (ca, ca restera à prouver, ce qui sera peut-être le plus difficile.)
[/b]3- Que le problème était indécelable pour un acheteur lambda moyen.


Si le problème qui rend le bien impropre à son usage est présent (même latent) au moment de la vente, il est forcément déceler !!!
Avatar de l’utilisateur
Teuteu0169
SEAT peut être fier de toi!
SEAT peut être fier de toi!
 
Messages: 1208
Inscription: Mar 02 Juin, 2009 21:42:45
Localisation: Ain, 01560 Saint-Nizier le Bouchoux
Voiture: Toyota Supra MK4 UK-Spec Bi-Turbo 410cv

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar moskitto94 » Jeu 12 Mai, 2011 20:15:07

THE_KILLER a écrit:Suite à l'achat de ma 330D E90 en décembre 2010, j'ai vendu ma 320D E46 fin janvier 2011. Je suis passé par un mandataire qui s'est occupé de la vente. [...]



.... et le mandataire, c'est un professionnel de l'auto ... Normalement, il a la responsabilité de la revente et de l'etat du véhicule !

S'il y a un problème il doit être questionné AVANT que tu ne le soit !

Qui plus est, il attestera logiquement que ton véhicule était en bon état... donc cela va sérieusement compliquer la donne pour le demandeur.

Par ailleurs, le délai légal pour un vice caché est de .. 10 ans ! :mrgreen:
moskitto94
Ca se mérite une leon
Ca se mérite une leon
 
Messages: 145
Inscription: Ven 17 Fév, 2006 18:54:09
Localisation: 91
Voiture: BMW 530D Touring

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar julien » Ven 13 Mai, 2011 7:46:16

Teuteu0169 a écrit:
razor2 a écrit:Pour qu'il y ait vice caché, il faut 3 conditions cumulatives:

1- Que le problème rend le bien impropre à son usage ou réduise fortement cet usage ( à priori, un turbo HS rentre dans ce cas)
2- Que le problème était présent ou latent au moment de la vente (ca, ca restera à prouver, ce qui sera peut-être le plus difficile.)
[/b]3- Que le problème était indécelable pour un acheteur lambda moyen.


Si le problème qui rend le bien impropre à son usage est présent (même latent) au moment de la vente, il est forcément déceler !!!


Si c'était le cas il n'y aurait jamais de vices cachés et cette notion n'existerait pas :lol:
Avatar de l’utilisateur
julien
SEAT peut être fier de toi!
SEAT peut être fier de toi!
 
Messages: 2496
Inscription: Mer 24 Nov, 2004 20:40:10
Localisation: CLERMONT-FD
Voiture: Leon X-PERIENCE TDI 184

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar julien » Ven 13 Mai, 2011 7:47:04

moskitto94 a écrit:Par ailleurs, le délai légal pour un vice caché est de .. 10 ans ! :mrgreen:



J'attends avec impatience la référence réglementaire qui précise celà :hi:
Avatar de l’utilisateur
julien
SEAT peut être fier de toi!
SEAT peut être fier de toi!
 
Messages: 2496
Inscription: Mer 24 Nov, 2004 20:40:10
Localisation: CLERMONT-FD
Voiture: Leon X-PERIENCE TDI 184

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar THE_KILLER » Mer 18 Mai, 2011 16:32:50

Bon j'en reviens à l'instant. Arrivé en avance je vois avec les personnes de BMW. La surprise personne n'est au courant d'une quelconque expertise à 14h30, par contre effectivement il y a un devis au nom de mon acheteur pour un turbo, devis de 2400 euro.

Sur ce le chef d'atelier me demande de lui raconter l'histoire ce que je fais tout en lui montrant la facture du turbo qui a été changé 20000 kms avant. Et lui de me rassurer que tout sera pris en garantie.

L'heure du rendez vous arrive, personne, j'attends 10 min et j'appelle l'expert, il était en fait dans la concession mais ne s'est pas présenté à l'accueil, bref ça commençait déjà à me gonfler.

Bref on discute il m'expose les faits, je lui montre la facture du turbo en question, le chef d'atelier arrive et assure que tout sera pris en charge, sauf la visserie xd.

Donc tout s'arrange, sauf qu'à la fin l'expert me demande de payer ses honoraires, 350 euro... Le malade, bien sur j'ai refusé, je n'ai été contacté que par son recommandé qui a fait débuté le dossier. Il m'a donné en photocopie des échanges de fax entre lui et le mandataire qui s'est occupé de la vente. Ce mandataire rejetait toute la faute sur moi dans son fax, et lui donnait mes coordonnées télephoniques, jamais je n'ai été contacté par l'acheteur ou l'expert avant le début de la procédure.

Donc bien sur refus de payer quoi que ce soit, après tout ce n'est pas moi qui ait demandé une expertise, et je ne pense pas qu'il puisse réeellement me demander la somme, vu les infos écrites que j'ai. Tout est bien qui finit bien. Merci de vos réponses et votre soutien.
Avatar de l’utilisateur
THE_KILLER
SEAT peut être fier de toi!
SEAT peut être fier de toi!
 
Messages: 2041
Inscription: Mar 18 Nov, 2003 16:46:03
Localisation: Trappes
Voiture: 335DA E91 Sport

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar Tonyco30 » Mer 18 Mai, 2011 16:49:03

Si ça se trouve, il voulait te faire payer ses honoraires et il aurait de même de l'autre coté, avec l'acheteur de ton auto ..... [-(
\\ ~~~ Membre 54 du Team antenne courte de 607 ~~~ // L'album photos des rencontres L-C :wink:

Calendrier de la semaine :      
Image
Image :sms:
Avatar de l’utilisateur
Tonyco30
V.I.P.
V.I.P.
 
Messages: 21640
Inscription: Ven 12 Nov, 2004 17:13:44
Localisation: Nîmes - Gard (30)
Voiture: Leon 3

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar THE_KILLER » Mer 18 Mai, 2011 17:13:36

Oui il voulait me faire payer les honoraires, il se plaignait que le mandataire ne m'ait pas contacté avant qu'il lance la convocation à l'expertise. Après comme je lui ai dis je ne suis pas la pour payer son incompétence, il avait mes factures d'entretien chez BMW trappes et la dernière révision du proprio avant moi chez BMW Rambouillet, Trappes et Rambouillet étant la même entreprise.

L'expert n'a même pas pensé demander l'historique d'entretien du véhicule à ces concessions, ce que j'ai fais, il aurait vu sinon le changement de turbo, et pas besoin de faire une expertise, car comme il m'a dit c'est l'envoi de la convocation en recommandé qui fait débuter ses honoraires...

Bref plus mon problème.
Avatar de l’utilisateur
THE_KILLER
SEAT peut être fier de toi!
SEAT peut être fier de toi!
 
Messages: 2041
Inscription: Mar 18 Nov, 2003 16:46:03
Localisation: Trappes
Voiture: 335DA E91 Sport

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar Tonyco30 » Mer 18 Mai, 2011 22:46:38

THE_KILLER a écrit:Oui il voulait me faire payer les honoraires, il se plaignait que le mandataire ne m'ait pas contacté avant qu'il lance la convocation à l'expertise. Après comme je lui ai dis je ne suis pas la pour payer son incompétence, il avait mes factures d'entretien chez BMW trappes et la dernière révision du proprio avant moi chez BMW Rambouillet, Trappes et Rambouillet étant la même entreprise.

L'expert n'a même pas pensé demander l'historique d'entretien du véhicule à ces concessions, ce que j'ai fais, il aurait vu sinon le changement de turbo, et pas besoin de faire une expertise, car comme il m'a dit c'est l'envoi de la convocation en recommandé qui fait débuter ses honoraires...

Bref plus mon problème.



:genial:
\\ ~~~ Membre 54 du Team antenne courte de 607 ~~~ // L'album photos des rencontres L-C :wink:

Calendrier de la semaine :      
Image
Image :sms:
Avatar de l’utilisateur
Tonyco30
V.I.P.
V.I.P.
 
Messages: 21640
Inscription: Ven 12 Nov, 2004 17:13:44
Localisation: Nîmes - Gard (30)
Voiture: Leon 3

Re: Convocation a expertise amiable contradictoire

Messagepar dtr » Jeu 19 Mai, 2011 8:42:58

heureux pour toi que ça se finisse bien \:D/

un expert, j'ai un doute quand meme :lol:
Avatar de l’utilisateur
dtr
Administrateur
Administrateur
 
Messages: 23063
Inscription: Jeu 14 Nov, 2002 14:43:15
Localisation: Clamart (92)
Voiture: Ateca 1.5 TSI150 Xperience

Suivante

Retourner vers Autres Marques

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 4 invités